sys-10

Scoring de risque réadmission

HautParcours de soins· Responsable S. KhelifiAnnexe III §5(a)

CONFIANCEÀ renforcer

Article déclencheur

Annexe III §5(a)

Le système relève des dispositions précitées. La justification est documentée dans le dossier de classification.

Arbre de décision

1. Définition du système

Le système correspond à la définition de l'AI Act (Art. 3).

2. Cas d'usage Annexe III

Couvert par Annexe III §5(a).

3. Niveau de risque

Haut risque — obligations renforcées.