sys-11

Planification des blocs

MinimalOpérations· Responsable C. MorelRisque minimal

CONFIANCESolide

Article déclencheur

Risque minimal

Le système relève des dispositions précitées. La justification est documentée dans le dossier de classification.

Arbre de décision

1. Définition du système

Le système correspond à la définition de l'AI Act (Art. 3).

2. Cas d'usage Annexe III

Couvert par Risque minimal.

3. Niveau de risque

Risque minimal — pas d'obligations spécifiques.